Les Document (pdf/word)

Domaines Sous Domaines Intitulé Descriptif Fichier Action
3 Gestion Fiscalité Échéance fiscale 2024 Expose les échéances des impôts courants régissant les entreprises du régime du Réel. Echéance fiscale 2024.pdf
4 Gestion Fiscalité Les taux d'impôts courant et leur évolution dans le temps Présente les différents impôts avec leur taux par année depuis 2018 0-L'Evolution des taux d'Impôt.pdf
5 Gestion Fiscalité Liste des professions libérales Liste des professions libérales extrait de la note circulaire n°0002/MEF/DC/SGM/DGI/DLC/SLRI du 03 janvier 2020 0_Liste professions libérales.pdf
6 Gestion Fiscalité La charte du contribuable béninois - 2007_Benin Charte du contribuable 2007.pdf
7 Gestion Fiscalité Loi des finances gestion 2017 - 2016_Loi 2016-33_Loi des finances gestion 2017.pdf
8 Gestion Fiscalité Arrêté n°096-C portant modalité d'évaluation des avantages en nature en matière d'impôt sur le revenu des personnes physiques dans la catégorie des traitements et salaires - 2017_Arrêté 096 C_Evaluation Avantage en nature en matière d'impôt sur le salaire.pdf
9 Gestion Fiscalité Arrêté n°3005-C portant attribution, organisation et fonctionnement de la Direction Générale des Impôts - 2017_Arrêté 3005-C_AOF de la DGI.pdf
10 Gestion Fiscalité Circulaire n°435 relative à la clarification de la notion de produits encaissables - 2017_Circulaire 435_Clarification Notion de produits encaissables.pdf
11 Gestion Fiscalité Circulaire n°436 relative au traitement des retenues de TVA à la source effectuées par l'Etat et ses démembrements - 2017_Circulaire 436_Traitement des retenues de TVA à la source effectuées par l'Etat.pdf
12 Gestion Fiscalité Circulaire n°0646 relative à la Perception du prélèvement sur Contribuables Non Connus du Fisc Circulaire de la Direction Générale des Douanes et Droits Indirects relative à l'instauration du Prélèvement sur CNF 2017_Circulaire 0646_Perception du prélèvement du CNF.pdf
13 Gestion Fiscalité Loi des finances gestion 2018 - 2017_Loi 2017-40_Loi des finances gestion 2018.pdf
14 Gestion Fiscalité Note de service 010 relative à la Compétences des Services en matière de gestion des dossiers fiscaux des entreprises Note de service sur la répartition des dossiers fiscaux des entreprises en fonction du chiffre d'affaires au niveau des centres de gestion de la Direction Générale des Impôts 2017_Note de service 010_Compétences des servives en matière de gestion des dossiers fiscaux.pdf
16 Gestion Fiscalité Circulaire n°176 Modalités d'application des dispositions fiscales de la Loi des Finances gestion 2018 - 2018_Circulaire 176_Modalités d'application de la LF 2018.pdf
17 Gestion Fiscalité Arrêté n°1146 portant modification du barème des cotisations annuelles en faveur de la CCIB - 2019_Arrêté 1146_Barème Cotisation CCIB.pdf
18 Gestion Fiscalité Loi des finances gestion 2020 - 2019_Loi 2019-44_Loi des finances gestion 2020.pdf
19 Gestion Fiscalité Circulaire n°080 portant clarification de la procédure de liquidation de la Taxe Foncière Unique (TFU) sur les Fonciers Non Bâtis (FNB) - 2020_Circulaire 080_Procédure de liquidation de TFU sur FNB.pdf
20 Gestion Fiscalité Arrêté n°1085-C portant modalités et normes de présentation du Fichier des Ecritures Comptables (FEC) - 2020_Arrêté 1085-C_Modalités et normes de présentation du FEC.pdf
21 Gestion Fiscalité Arrêté n°1283-C portant fixation des taux d'amortissement applicables en matière d'impôts sur le revenu - 2020_Arrêté 1283-C_Taux d'amortissement en matière d'impôt sur le revenu.pdf
22 Gestion Fiscalité Arrêté n°1830 fixant les prix de référence dans le cadre de la perception de la taxe sur plus-value immobilière - 2020_Arrêté 1830_Référence de prix pour taxe sur plus-value immobilière.pdf
23 Gestion Fiscalité Circulaire n°0002 portant modalités d'application des dispositions fiscales de la Loi des Finances gestion 2020 - 2020_Circulaire 002_Modalités d'application loi des finances 2020.pdf
24 Gestion Fiscalité Circulaire n°195 portant Modalités de mise en œuvre des mesures dérogatoires dans le cadre de l'utilisation des Machines Electroniques Certifiées de Facturation (MECEF) et clarification de la notion de document tenant lieu de facture normalisée - 2020_Circulaire 195_Mesures dérogatoires MECEF et Documents tenant lieu de facture normalisée.pdf
25 Gestion Fiscalité Circulaire n°281 relatives aux modalités de prise en charges des déclarations rectificatives - 2020_Circulaire 281_Déclarations rectificatives.pdf.pdf
26 Gestion Fiscalité Circulaire n°478 relatives aux conditions de conformité et de recevabilité des états financiers - 2020_Circulaire 478_Conditions conformité et Recevabilité des états financiers.pdf
27 Gestion Fiscalité Circulaire n°864 relative à l'extension de l'obligation de délivrance de factures normalisées à toutes les personnes exerçant des professions libérales - 2020_Circulaire 864_Facture normalisée Profession libérale.pdf
30 Gestion Contrôe de gestion Le rôle du Contrôle de Gestion dans le pilotage d'une Entreprise - cdg conferences.pdf
31 Gestion Fiscalité Loi des finances gestion 2024 - 2023_Bénin-Loi de finances 2024.pdf
32 Gestion Formation Expertise-comptable Maquette officiel DESCOGEF Formation en 2ans dans l'UEMOA (Niveau Master) facilitant l'entrée en stage d'Expertise-comptable Maquette officiel DESCOGEF.pdf
33 Gestion Audit Tableau synthèse des normes ISA Vue synoptique des normes d'audit ISA TABLEAU ISA.pdf
34 Gestion Audit Conditions légales de nomination d’un CAC Support pour les aspirants Champs d’application ou conditions légales de nomination d’un CAC.pdf
35 Gestion Audit Code d'éthique des professionnels de la comptabilité et de l'audit de l'OHADA - OHADA_Code d'éthique des professionnels de la comptabilité et de l'audit.pdf
36 Gestion Comptabilité Modèle Rapport de gestion - modele-rapport-annuel-gestion.doc
37 Gestion Audit Note sur démarche d'audit Pour les aspirants Synthèse_Audit.pdf
38 Gestion Comptabilité des groupes Note sur la consolidation des comptes Synthèses de cours pour les aspirants Synthèse consolidation.pdf
39 Gestion Comptabilité des groupes Note sur la fusion Synthèses de cours pour les aspirants Synthèse Fusion.pdf
40 Gestion Management stractégique Note sur le management stratégique Synthèse de cours destiné aux aspirants Management-strategique_Résumé.pdf
41 Gestion Contrôe de gestion Note sur l'analyse des écarts Synthèse de cours destiné aux aspirants Synthèse_exercices_Analyse_des_Ecarts.pdf
42 Gestion Contrôle de gestion Note sur le pilotage de la performance Synthèse de cours destiné aux aspirants Synthèse_Pilotage_de performance.pdf
43 Gestion Relation juridique Note sur les Contrats et la Concurrence Synthèse de cours destiné aux aspirants RESUME_Contrat et Concurrence.pdf
44 Gestion Relation juridique Note sur la Transmission d'entreprises Synthèse de cours destiné aux aspirants RESUME_Transmission d'entreprises.pdf
45 Gestion Fiscalité Mesures fiscales 2024 Mesures fiscales contenues dans la loi des finances pour la Gestion 2024 PRESENTATION LF 2024.pdf
47 Gestion Fiscalité UEMOA Vue synoptique des directives en matière fiscale de l'UEMOA - Fisacalité_Tableau Synthèse Directive.pdf
48 Gestion Fiscalité UEMOA Notion de prix de transfert - 0_guide_prix_transfert_pme.pdf
49 Gestion Fiscalité UEMOA Notion de Neutralité de l'impôt - 0_Neutralité.pdf
50 Gestion Fiscalité UEMOA Règlement n° 08/2008/cm/UEMOA portant adoption des règles visant a éviter la double imposition au sein de l’UEMOA et des règles d’assistance en matière fiscale - 0_UEMOA-Convention-fiscale.pdf
51 Gestion Fiscalité UEMOA Directive n° 08/2008/cm/UEMOA portant harmonisation des taux de l’impôt assis sur les bénéfices des personnes morales dans les états membres de l’UEMOA - 1_IS Double imposition_directive_08_2008_cm_uemoa.pdf
52 Gestion Fiscalité UEMOA Directive n° 01/2008/CM/UEMOA portant harmonisation des modalités de détermination du résultat imposable des personnes morales au sein de l’UEMOA - 2_IS Résultat imposable_Directive-2008-01-IS-UEMOA.pdf
53 Gestion Fiscalité UEMOA Directive n° 08/2008/CM/UEMOA portant harmonisation des taux de l’impôt assis sur les bénéfices des personnes morales dans les Etats membres de l’UEMOA - 3_IS Taux_directive_08_2008_cm_.pdf
54 Gestion Fiscalité UEMOA Directive n° 07/2001/CM/UEMOA portant régime harmonise de l’acompte sur impôt assis sur les bénéfices au sein de l’UEMOA - 4_IS Acompte_dir_07_2001_cm_.pdf
55 Gestion Fiscalité UEMOA Directive n° 02/2010/CM/UEMOA portant harmonisation de la fiscalité applicable aux valeurs mobilières dans les Etats membres de l’UEMOA - 5_IRVM_directive_02_2010_cm_uemoa.pdf
56 Gestion Fiscalité UEMOA Directive n° 02/2011/CM/UEMOA portant harmonisation de la fiscalité applicable aux entreprises d'investissement a capital fixe au sein de l’UEMOA - 6_IS Fiscalité sté d'invest._directive_02_2011_cm_uemoa.pdf
57 Gestion Fiscalité UEMOA Directive n° 02/98/CM/UEMOA portant harmonisation des législations des États membres en matière de Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA). - 7.1_TVA_pages_-_directive_2_98_cm.pdf
58 Gestion Fiscalité UEMOA Directive n°02/2009/CM/UEMOA portant modification de la directive n°02/98/cm/UEMOA du 22 décembre 1998 portant harmonisation des législations des Etats membres en matière de taxe sur la valeur ajoutée - 7.2_TVA_directive_02_2009_TVA.pdf
59 Gestion Fiscalité UEMOA Directive n°03/2009/CM/UEMOA portant modification de la directive n°03/98/CM/UEMOA du 22 décembre 1998 portant harmonisation des législations des Etats membres en matière de droits d’accises - 8_Droit d'accise_directive_03_2009_cm_uemoa.pdf
60 Gestion Fiscalité UEMOA Directive n°04/2009/CM/UEMOA instituant un guichet unique de dépôt des états financiers dans les Etats membres de l’Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) - 9_Guichet unique_directive_04_2009_cm_uemoa.pdf
61 Gestion Fiscalité UEMOA Directive n° 07/2002/CM/UEMOA relative a la lutte contre le blanchiment de capitaux dans les états membres de l’Union Economique et Monétaire Ouest Africaine (UEMOA) - 10_Blanchiment_directive_07_2002_cm_Lutte contre blanchiment.pdf
62 Gestion Formation Expertise-comptable Epreuve d'Audit contractuel et contrôle légal de 2018 - Sujet_DECOFI_2018.pdf
63 Gestion Formation Expertise-comptable Epreuve d'Audit contractuel et contrôle légal de 2019 - Sujet DECOFI 2019.pdf
64 Gestion Formation Expertise-comptable Epreuve d'Audit contractuel et contrôle légal de 2020 - DECOFI 2020.pdf
65 Gestion Formation Expertise-comptable Epreuve d'Audit contractuel et contrôle légal de 2021 - DECOFI SESSION 2021 YAKRO.pdf
66 Gestion Formation Expertise-comptable Epreuve d'Audit contractuel et contrôle légal de 2022 - DECOFI 2022 LOME.pdf
67 Gestion Formation Expertise-comptable Epreuve d'Audit contractuel et contrôle légal de 2023 - Sujet DECOFI 2023.pdf